LES MENTIONS LEGALES
Propriété intellectuelle :
Les textes et images diffusés sur le site alain-rouschmeyer.com sont la propriété exclusive de alain rouschmeyer architecture et ne peuvent être téléchargés, diffusés, stockés ou enregistrés, conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteur, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins. La modification, la réutilisation, la retransmission des textes et images du présent site sont interdites sauf autorisation préalable de l’agence alain rouschmeyer architecture
Responsabilité :
La responsabilité de l’agence alain rouschmeyer architecture ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel le visiteur de alain-rouschmeyer.com accéderait via le présent site grâce à un lien hypertexte. Les contenus des sites tiers engagent la seule responsabilité de leurs éditeurs respectifs. L'existence d'un lien entre le site alain-rouschmeyer.com et un site tiers ne signifie en aucun cas que alain rouschmeyer architecture cautionne le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait. L’agence alain rouschmeyer architecture ne pourrait en particulier être tenue pour responsable d'une éventuelle attaque de virus ou autre parasite informatique transitant par ces sites tiers. Tout lien avec le site alain-rouschmeyer.com doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par e-mail à agence@alain-rouschmeyer.com, alain rouschmeyer architecture se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien. En aucun cas l’agence alain rouschmeyer architecture ne sera tenue pour responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux résultant de l'usage du présent site alain-rouschmeyer.com et/ou de l'interprétation de ses contenus. Notamment, l’agence alain rouschmeyer architecture ne pourra être tenue pour responsable de toute perte d'exploitation, commerciale, financière ou de toute perte de programmes ou de données dans les systèmes informatiques des visiteurs du site alain-rouschmeyer.com. Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification,de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par mail à agence@alain-rouschmeyer.com. L’agence alain rouschmeyer architecture s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Hébergement :
Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société OVH accès direct, dont le siège social est 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Editeur du site et directeur de publication
Site web réalisé et en maintenance régulière
alain rouschmeyer - a.rouschmeyer@alain-rouschmeyer.com
Crédit / remerciements :
Camille Rouschmeyer
Anne et Stéphane Wambst
Julia et Alexandre Fressenon
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